géniteur

Un homme peut-il attaquer en justice une femme qui a gardé un enfant dont il ne voulait pas? Et gagner? Cela aurait pu rester une banale histoire de drague. Benoît et Anne-Marie (1) se sont suffisamment plu pour coucher ensemble le soir de leur premier rendez-vous, fixé par petite annonce. C’est à peu près la seule chose sur laquelle ils sont d’accord. De cette union est né un enfant.

Quinze ans après, ils se retrouvent devant la Cour de cassation. Benoît poursuit Anne-Marie pour «faute» et demande réparation. Lui affirme qu’il n’y eut qu’un soir. Elle parle d’une relation de plusieurs semaines qui s’est achevée brusquement: «Je lui ai dit que j’étais enceinte. Il a tourné les talons.» Anne-Marie ne prenait plus la pilule depuis qu’elle était séparée du père de sa petite fille: « Je ne pensais pas à ça», se justifie-t-elle aujourd’hui. Elle a reçu sa grossesse surprise comme «un don du ciel».
C’était en 1991. Aujourd’hui Benoît parle d’un «désastre». Il décrit une «ruse machiavélique». Il se sent «piégé» : «Il n’y avait aucun doute qu’elle utilisait un moyen de contraception.»
Refus de test. En 1993, elle l’assigne en justice pour une reconnaissance en paternité: «Je ne voulais pas de nom, pas de pension, juste qu’il soit clair avec cet enfant.» Benoît, avocat, se soustrait au test et multiplie les procédures. Las, en 2000, la justice le reconnaît officiellement comme le père et le condamne à verser une pension alimentaire de 304 euros dont il s’acquitte chaque mois.
Procédurier, Benoît ne s’est pas laissé faire. «Vous laissez votre sac ouvert dans un café et vous vous faites voler votre portable: ce n’est pas parce que vous êtes léger que l’autre est exonéré de sa responsabilité», argumente-t-il. J’ai le droit de disposer de ma vie familiale.» Y compris de ne pas en avoir.
Logique. C’est avec ce raisonnement que Benoît a attaqué pour faute. Selon lui, les femmes qui ont «le pouvoir exorbitant» de choisir si elles font des enfants (y compris dans le dos d’un homme) ont «une responsabilité accrue». Cette logique s’applique aussi dans le cadre d’une relation suivie «où une femme tromperait un homme naïf qui ne veut pas d’enfant», plaide-t-il. Jusqu’à présent, la justice lui a donné tort.
Le 21 mars 2006, la cour d’appel d’Orléans pose que «le simple fait de devenir père, même sans l’avoir recherché, ne saurait être considéré comme un fait dommageable». Elle pointe aussi les responsabilités du «monsieur»: «Tout homme qui accepte des rapports non protégés encourt [.] la possibilité d’une procréation.» Et le condamne à 10 000 euros de dommages et intérêts.
Depuis cette histoire, Benoît, déjà père de plusieurs enfants, s’est marié et a eu un garçon. A part sa femme, nul n’est au courant. Anne-Marie, elle, a dit à son fils: «Ton papa habite Paris mais il est souvent en voyage. Il est fâché contre moi.» La Cour de cassation doit se prononcer prochainement.

eh ben j'espère que la Cour de Cassation suivra le raisonnement de la Cour d'Appel. Si j'avais eu à plaider cette affaire j'aurais également pointé la responsabilité de ce monsieur !!!

Et bien Moa, je trouve que Benoit n'a pas à se plaindre. Anne-Marie a assumé seule son enfant.... elle aurait pu lui refiler le SIDA.... eh oui Benoit, c'est ce qui peut arriver quand on couche avec quelqu'un qu'on ne connait pas sans porter de préservatif...

de toute façon dans ce genre d'histoire c'est toujours la faute de la femme !!

oui c'est la femme qui doit s'occuper de tout !!!!

c'est comme ces cas de mecs qui ont refilé le sida à leur partenaires qui était au courant qu'ils étaient séropo, qui ont menti, montré des "faux" d'examen qui indiquaient qu'ils étaient séronégatifs : ces mecs disaient que ce n'était pas de leur faute bah c'est la fauter de qui alors !!!

pfff tous des porcs

entièrement d'accord !!!

bon les filles je suis d'accord avec vous . Mais n'en profitez pas.

Just est d'accord avec nous !!!!!!

Et encore heureux :diable:

Je pencherais plutot du côté de la femme aussi. Après à savoir si c'est la femme ou le mec qui ment, ca changerais un petit peu les choses.

non ça ne changerait pas grand chose parce que l'enfant est là

Oui sur le fond finalement le mec a tord.

exact !!